From the magazine sic! 10/2019 | S. 566-566 The following page is 566

TAF du 26 juin 2019 (B-2165/2018)
«Hero (fig.) | Heera (fig.)»

(rédigé par Eugen Marbach*,
Michel Mühlstein**)

Thème

Opposition:

Similarité des produits; risque de confusion découlant de la similarité des éléments verbaux; caractère secondaire des éléments figuratifs

Point central

Les fruits et légumes transformés (cl. 29) et ceux qui ne le sont pas, ainsi que les fruits à coque (cl. 31) sont similaires. Les aliments transformés (cl. 29 et 30) et les graines et semences (cl. 31) ne le sont pas, quand bien même certaines graines (p.ex. lin et sésame) sont mises en vente non transformées et destinées à être consommées telles quelles. Les boissons pour bébés (cl. 5) et les boissons à base de fruits (cl. 32), les produits laitiers (cl. 29) et les «smoothies» aux fruits additionnés de lait (cl. 29), ainsi que les préparations faites de céréales (cl. 30) et le café de céréales (cl. 30) sont similaires.

Dans les deux marques, l’élément verbal est perçu comme prédominant par rapport à celui figuratif. Un risque de confusion découle dès lors de la similarité des éléments…

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