From the magazine sic! 6/2020 | S. 374-374 The following page is 374

TAF du 9 décembre 2019 (B-649/2018)
«(fig.)»

(rédigé par Eugen Marbach*,
Michel Mühlstein**)

Thème

Motifs absolus d’exclusion:

Signe représentant le produit pour lequel la protection est revendiquée

Point central

Les éléments figuratifs de la marque ne s’écartent pas de représentations usuelles de produits pour lesquels la protection est revendiquée, soit les robots de cuisine multifonctions.

Le signe comporte certes l’élément verbal «Vorwerk» (en bas à gauche), dans un graphisme banal, noir sur blanc; le mot est entouré de quatre demi-cercles. L’ensemble est cependant à peine visible, en particulier parce qu’il est de dimensions très faibles par rapport au signe dans sa globalité. Il en va de même de points verts difficilement perceptibles.

La protection est également revendiquée pour des produits de l’imprimerie. L’apposition du signe sur de tels produits amènera nécessairement le consommateur à en déduire que l’imprimé est un guide d’utilisation de l’appareil représenté ou un livre de recettes à réaliser à l’aide de cet appareil.

[…]